MODALITÉS DU PROGRAMME DE PRIMES PROPORTIONNELLES AU CHIFFRE D'AFFAIRES

Pour reconnaître les Vendeurs et Associés qui contribuent au succès de Zazzle, nous proposons le programme de primes proportionnelles au chiffre d'affaires suivant.

Les modalités suivantes de ce contrat (le « Contrat ») s'appliquent si vous créez des produits publics, des modèles ou des œuvres d’art mis en vente sur les sites Web possédés ou exploités, directement ou indirectement, par Zazzle, Inc. (« Propriétaire du contenu ») et/ou si vous participez au Programme des Associés de Zazzle.

Zazzle vous paiera chaque mois une prime (la « Prime ») basée sur les ventes suivantes :

1. Une vente d'un produit pour lequel vous avez acquis une redevance non sujette à un Morcellement de référence (tel que défini dans le Contrat de licence non exclusive) ; OU
2. Une vente d'un produit pour lequel vous devez recevoir une commission pour avoir référé un client.

La Prime sera calculée par domaine et par devise en pourcentage des Ventes de base comme suit :

1. 7 % des Ventes de base pour les Ventes de base de 100 $ à 999,99 $ pendant le mois applicable ; plus
2. 12 % des Ventes de base pour les Ventes de base de 1 000 $ à 4 999,99 $ pendant le mois applicable ; plus
3. 17 % des Ventes de base pour les Ventes de base de 5 000 $ et plus pendant le mois applicable.

« Ventes de base » signifie le prix d'achat reçu du client moins le Montant de la marge ; les montants facturés pour le transport, la manutention, l'emballage, les assurances et la taxe de vente et taxes assimilées ; les remboursements, crédits et contrepassations ; et la valeur nominale des timbres (si le revenu porte sur des Timbres personnalisés de Zazzle). Le « Montant de la marge » signifie le prix d'achat multiplié par soit le Pourcentage de redevance applicable à la vente du produit ou au Pourcentage standard de redevance en cas de vente d'un produit privé.

Pour les paiements de prime, veuillez vous référer à la section Paiements des Conditions contractuelles d’utilisation.

Ce programme ne s'adresse pas (1) aux Filiales participant au Programme de filiales Zazzle/Performics, (2) aux partenaires commerciaux de Zazzle qui ont des contrats séparés concernant les paiements de redevances ou les partages de revenus en fonction des ventes de produits de Zazzle ou (3) aux Vendeurs désirant participer à un programme spécial quelconque pour lequel les primes proportionnelles au chiffre d’affaires ne sont pas disponibles.

Conditions contractuelles d'utilisation. Le présent Contrat s'ajoute aux Conditions contractuelles d'utilisation de Zazzle, qui y sont incorporées par cette référence.