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CONTRAT UTILISATEURS

Acceptation des modalités

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Si vos documents y compris, sans toutefois s’y limiter, vos textes, données, photographies, graphiques, fichiers de reliure, images, informations, clips audio et toutes données numériques ou toute combinaison de ces éléments (le « Contenu »), sont téléchargés comme modèle pour des produits à la disposition d'autres utilisateurs sur le Site, vous accordez les droits supplémentaires énoncés dans le Contrat de licence non exclusive qui est incorporé aux présentes par cette référence. Votre participation au Programme des Associé(e)s de Zazzle est également régie par les modalités du Contrat d'Associé(e) qui est incorporé aux présentes par cette référence. Si vous servez d'Associé(e) ou de Collaborateur/Collaboratrice conformément au Contrat de licence non exclusive ou au Contrat d'Associé(e), les Modalités du Programme de primes proportionnelles au chiffre d'affaires qui sont incorporées aux présentes par cette référence s'appliquent aussi. Par ailleurs, lorsque vous utilisez l’un quelconque de nos services, vous serez soumis à notre Politique de confidentialité, à notre Politique d’expédition et de retour, et au Programme d’expédition Zazzle Black, tel qu’approprié, et ceux-ci sont incorporés aux présentes par référence.

Compte d'utilisateur, mot de passe et sécurité

Une fois votre inscription terminée, vous devrez créer un mot de passe et un compte d'utilisateur. Il vous appartient de protéger la confidentialité du mot de passe et du compte, et vous êtes responsable de toutes les activités se déroulant en liaison avec votre compte et votre mot de passe. Il est important pour vous de vous protéger contre tout accès non autorisé à votre ordinateur. Assurez-vous d’être déconnecté lorsque vous avez terminé d’utiliser un ordinateur partagé.

Vous vous engagez à (a) informer immédiatement Zazzle de tout emploi non autorisé de votre compte ou mot de passe, ou de toute autre infraction à la sécurité, et (b) vous assurer que vous fermez la session à la fin de chaque session pendant laquelle vous avez utilisé votre compte. Zazzle n'est, ni ne saurait être, responsable d’aucun dommage ou préjudice résultant du défaut de vous conformer à de quelconques dispositions de cette Section.

Conduite de l'utilisateur/utilisatrice

En utilisant ce Site, vous vous engagez à ne pas :

  1. télécharger en aval, télécharger en amont, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon un quelconque Contenu qui serait illégal, dommageable, menaçant, abusif, vulgaire, malveillant, diffamatoire, obscène, pornographique, profane, indécent, inflammatoire, calomniateur, délictuel, haineux, inacceptable racialement, ethniquement, socialement, politiquement, légalement, moralement, religieusement ou autrement, ou empiétant sur les droits d'autrui, notamment, entre autres, les droits de célébrité, de protection de la vie privée et de propriété intellectuelle ;
  2. usurper l'identité de toute personne physique ou morale, ou présenter de manière inexacte ou délibérément erronée vos rapports avec une telle personne physique ou morale ;
  3. télécharger en aval, télécharger en amont, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon un Contenu susceptible de violer un brevet, une marque de commerce, un secret professionnel, un droit d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle ou exclusif d'un tiers quelconque. En principe, vous ne pouvez fournir que des ouvrages originaux que vous avez créés vous-même à partir d'éléments originaux. Cela signifie que vous ne pouvez pas utiliser d'images de célébrités ou de produits de sociétés, ou d'images, de textes ou de concepts que vous auriez copiés sur un site Web sans avoir obtenu la permission écrite de son propriétaire. Vous ne pouvez pas créer une « nouvelle » image en utilisant des éléments tirés d'images créées par d'autres personnes. Vous ne pouvez pas fournir de citations ou de slogans qui seraient substantiellement les mêmes que ceux qui auraient été écrits par quelqu'un d'autre. En téléchargeant un Contenu quelconque, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit de reproduire et de distribuer ce Contenu, et que ledit Contenu respecte l'ensemble des lois, ordonnances et règlements fédéraux, cantonaux et locaux applicables ;
  4. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon tout Contenu qui constituerait ou encouragerait une infraction criminelle, activité illégale, violerait les droits d'une partie quelconque ou engagerait par ailleurs une responsabilité ou violerait un règlement local, une loi nationale, ou un traité international ;
  5. utiliser le Service en vue de porter préjudice à des mineurs de quelque façon que ce soit, y compris, sans toutefois s’y limiter, le téléchargement de contenu qui violerait la législation en matière de pornographie infantile, d’exploitation sexuelle des enfants et la législation interdisant la représentation de mineurs engagés dans une activité sexuelle ;
  6. télécharger tout Contenu pouvant être considéré comme pardonnant ou encourageant des pratiques dangereuses qui pourraient causer des blessures à des enfants ou leur porter préjudice mentalement ou moralement.
  7. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon de quelconques documents publicitaires ou promotionnels non sollicités ou non autorisés, du pourriel, du pollupostage, des chaînes de courriels ou toute autre forme de sollicitation ;
  8. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon des matériels contenant des virus informatiques ou d'autres codes machine, fichiers informatiques ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de quelconques matériels ou logiciels, ou d’équipements de télécommunication ;
  9. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon une information trompeuse ou fausse ;
  10. perturber ou utiliser abusivement d'une quelconque façon le Site ou des services, ressources du système, comptes, serveurs ou réseaux connectés au Site ou accessibles par son intermédiaire, ou des sites web affiliés ou liés, ou en compromettre la sécurité ;
  11. utiliser des zones non publiques du Site, ou y accéder ou les altérer. Toute personne non autorisée tentant d'accéder à ces zones du Site s'exposera à des poursuites ;
  12. perturber ou gêner l'utilisation par d'autres personnes du Site ou des sites Web affiliés ou liés ;
  13. hyperlier le Site au sein d’un autre Site ou page Web ou interconnecter le Site, sauf avec l'autorisation écrite de Zazzle ;
  14. incorporer des images ou des noms qui violeraient le droit de confidentialité ou le droit à la vie privée d'une personne ;
  15. incorporer un leader, un personnage politique ou religieux actuel ou ancien, un criminel ou une personne tristement célèbre, ou le nom ou l’effigie d’autres personnes célèbres ;
  16. utiliser un processus ou un dispositif manuel ou automatique en vue de récupérer, d’indexer, d’entreposer ou de reproduire de quelque manière que ce soit ou de contourner la structure de navigation ou la présentation du Service ;
  17. transférer votre compte Zazzle vers un tiers sans le consentement écrit de Zazzle ;
  18. copier, modifier ou distribuer des droits ou un contenu provenant du Site, d’un service ou d’outils ou des droits d’auteurs ou marques de fabrique de Zazzle ; ou
  19. recueillir ou autrement collecter des informations sur les utilisateurs, y compris leurs adresses e-mail, sans leur consentement.

Vous reconnaissez que Zazzle n'examine pas à l'avance le Contenu soumis, mais que Zazzle et les personnes qu'elle désigne dans ce but auront le droit (mais non l'obligation), à leur discrétion exclusive, de rejeter ou de retirer tout Contenu disponible sur le Site. Lorsque vous passez une commande, vous reconnaissez que Zazzle peut passer votre commande en revue, ainsi que son Contenu, pour s'assurer qu'ils sont conformes à ses directives et qu'ils respectent les modalités de ces Conditions d'utilisation. Zazzle ne saurait approuver un Contenu quelconque soumis au Site par un quelconque utilisateur ou autre titulaire de licence, ou une opinion, une recommandation ou un conseil quelconque exprimé sur celui-ci, et Zazzle décline expressément toute responsabilité en liaison avec le Contenu. Sans limiter la portée de ce qui précède, Zazzle et les personnes qu'elle désigne dans ce but auront le droit de retirer, sans préavis, tout Contenu ne respectant pas ces Conditions ou pouvant être jugé inacceptable par Zazzle.

Vous acceptez que vous vous engagez à évaluer l'utilisation du Contenu, et à assumer tous les risques associés, y compris l'évaluation de son exactitude, de son exhaustivité ou de son utilité. Vous reconnaissez que vous ne pouvez pas accepter sans vérification tout Contenu créé par Zazzle ou lui ayant été soumis. Vous reconnaissez et acceptez être seul(e) responsable de la création et de la compilation de votre Contenu et que ni Zazzle, ni aucune autre partie impliquée dans la production d’un quelconque produit incorporant un tel Contenu n’assume cette responsabilité. La production par Zazzle de tout produit présentant votre Contenu n'indique pas que Zazzle approuve ce Contenu, que ledit Contenu est conforme à toutes les lois applicables ou que vous n'assumez aucune responsabilité en cas de préjudice causé par l'utilisation du Contenu.

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Vous comprenez que la gestion et l'exploitation technique du Site, y compris de votre Contenu, peuvent nécessiter (i) des transmissions sur divers réseaux ; et (ii) des changements pour se conformer et s'adapter aux spécifications techniques des réseaux ou autres dispositifs de connexion.

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Politique de confidentialité

La confidentialité de vos renseignements est très importante pour Zazzle. Les utilisateurs de ce Site doivent lire notre Politique de confidentialité pour savoir comment Zazzle recueille et utilise les renseignements personnels. En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous consentez expressément à la divulgation et à l'emploi de vos renseignements personnels par Zazzle, conformément à ce qui est décrit dans la Politique de confidentialité qui est incorporée aux présentes par référence.

Marques de fabrique et droits d’auteur

Les marques de fabrique et les images de produits de Zazzle ne sauraient être utilisées en liaison avec un quelconque produit ou service n’appartenant pas à Zazzle d’une manière quelconque pouvant semer la confusion parmi les consommateurs ou d’une toute autre manière qui pourrait dénigrer ou discréditer Zazzle. Toutes les autres marques de fabrique qui n’appartiennent pas à Zazzle et apparaissent sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qu’ils soient affiliés ou liés à Zazzle ou qu’ils sponsorisés par Zazzle.

Droits de propriété

Vous reconnaissez et convenez que tout le Contenu, notamment les textes, données, photos, graphiques, etc., ou tous autres matériels contenus sur le Site, ou distribués par son intermédiaire, par Zazzle, ses annonceurs ou d'autres tiers sont protégés par des marques de commerce ou de service, des brevets, des droits d'auteur ou d'autres droits de propriété. Vous ne pouvez pas utiliser ou distribuer un quelconque Contenu reçu par l’intermédiaire du Site sans l'autorisation de Zazzle ou du propriétaire du Contenu. Vous vous engagez à ne pas publier, reproduire, copier, en tout ou en partie, télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel, vendre ou distribuer d'une quelconque autre manière un Contenu disponible par l’intermédiaire du Site, en violation de quelconques lois applicables sur les droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle.

Vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur votre Contenu soumis au Site. En soumettant un Contenu à Zazzle, vous accordez à Zazzle une licence mondiale cessible mais non exclusive d'utilisation, de copie, de reproduction, de modification, de présentation publique, et de distribution de votre Contenu.

Vous reconnaissez et convenez que le Site et tout logiciel vous ayant été fourni ou utilisé en liaison avec le Site, y compris, par exemple et sans limitation, des IPA ou d'autres scripts (le « Logiciel »), contient des renseignements exclusifs et confidentiels qui sont protégés par des lois sur les droits d'auteur et d'autres lois applicables.

Sous réserve de votre respect des modalités de ces Conditions d'utilisation et de toutes modalités additionnelles prévues dans un autre accord applicable, Zazzle vous accorde une licence non exclusive, non cessible et non sous-licenciable d'utilisation du Logiciel, seulement dans les limites où il est nécessaire pour utiliser ce Site, et à condition que vous vous engagiez à ne pas modifier, louer, prêter, vendre, distribuer ou créer des produits dérivés basés sur le Site ou le Logiciel, en tout ou partie.

Zazzle vous octroie une licence limitée, révocable et non exclusive pour utiliser le Contenu et les outils de Zazzle, ainsi que les images et les photographies de produits aux fins de promotion du Site à condition que vous fournissiez une attribution appropriée et un lien vers le site Web de Zazzle. Nous nous réservons le droit de résilier cette licence à tout moment.

Les droits de propriété intellectuelle s'appliquant au contenu des notes, messages, courriels, affichages, lettres, idées, suggestions, concepts ou autres documents écrits que vous soumettez ou communiquez à Zazzle (à l'exclusion de votre Contenu que vous soumettez) seront automatiquement réputés être cédés, accordés et transférés par vous à Zazzle dès leur soumission ou communication à Zazzle, et vous cédez tous les droits y afférent à Zazzle et convenez qu'ils deviendront automatiquement la propriété de Zazzle et que Zazzle peut utiliser, exploiter, copier, publier, implémenter, transférer et gérer de toute autre façon de tels matériels et l’ensemble des droits de propriété intellectuelle y afférent de toute manière et dans tout but décidés par Zazzle pour toujours.

Politique en matière de propriété intellectuelle

Zazzle respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Nous demandons à nos utilisateurs de faire de même. Zazzle peut résilier les comptes d'utilisateurs qui contreviennent, ou peuvent contrevenir, aux droits d'auteur, ou à d'autres droits de propriété intellectuelle, de tiers.
Si vous pensez que votre Contenu a été copié d'une façon qui constitue une violation de droits d'auteur et/ou de marques de commerce, veuillez en informer l'Agent des droits d'auteur de Zazzle et lui communiquer les renseignements suivants (l’« Avis ») :

  1. une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire de l'intérêt à l’égard des droits d'auteur/de la marque de commerce ;
  2. une description des travaux protégés par les droits d'auteur et/ou la marque de commerce dont la violation est alléguée ;
  3. une description de l'emplacement du Contenu dont la violation est alléguée sur notre Site ;
  4. votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel ;
  5. une déclaration rédigée par vous indiquant que vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur/de la marque de commerce, son agent ou la loi ;
  6. une déclaration rédigée par vous, sous peine de parjuré, indiquant que les renseignements ci-dessus sur votre Avis sont exacts et que vous avez le droit d'agir au nom du propriétaire de l'intérêt dans les droits d'auteur/la marque de commerce en question.

Veuillez noter que cette procédure est exclusivement prévue pour les notifications adressées à Zazzle concernant la contrefaçon de votre marque de fabrique ou de documents assortis de droits d’auteur vous appartenant.

L'Agent des droits d'auteur de Zazzle peut être contacté à : copyright@zazzle.com ou par téléphone au : +1-800-980-9890.

GARANTIE

VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS ÊTES LE PROPRIÉTAIRE DU CONTENU QUE VOUS SOUMETTEZ ET QUE VOTRE CONTENU NE CONTREVIENT PAS AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ, AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (DROITS D'AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE) OU AUX AUTRES DROITS DE TIERS. VOUS DÉCLAREZ ÉGALEMENT QU'IL N'Y A PAS DE LITIGES EN INSTANCE EN LIAISON AVEC LES DROITS DE PROPRIÉTÉ, LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU AUTRES DROITS ASSOCIÉS AU CONTENU OU À DES PARTIES QUELCONQUES DU CONTENU. VOUS DÉCLAREZ ET NOUS GARANTISSEZ PAS LES PRÉSENTES QUE CE CONTRAT D'UTILISATION A ÉTÉ DÛMENT SIGNÉ ET REMIS PAR VOUS DE FAÇON VALIDE, ET QU'IL CONSTITUE VOTRE OBLIGATION LÉGALE, VALIDE ET EXÉCUTOIRE, APPLICABLE À VOTRE ENCONTRE CONFORMÉMENT À SES MODALITÉS ; ET QUE LA SIGNATURE, LA REMISE ET L'EXÉCUTION PAR VOUS-MÊME DE CE CONTRAT D'UTILISATION SONT AUTORISÉES PAR VOS CAPACITÉS ET POUVOIRS JURIDIQUES ; QU'IL A ÉTÉ DÛMENT AUTORISÉ EN PRENANT TOUTE MESURE REQUISE DE VOTRE PART ; QU'IL NE NÉCESSITE L'APPROBATION OU LE CONSENTEMENT D'AUCUNE AUTRE PERSONNE ; ET QU'IL NE CONSTITUE PAS UN DÉFAUT OU UNE VIOLATION SUR LA BASE (I) DES DISPOSITIONS DE LOIS, RÈGLES, RÈGLEMENTS, ORDRES, JUGEMENTS OU DÉCISION AUXQUELS VOUS ÊTES SUJET(TE) OU AUXQUELS VOUS ÊTES LIÉ(E), OU (II) DES MODALITÉS DE TOUT AUTRE CONTRAT, DOCUMENT OU INSTRUMENT QUI VOUS EST APPLICABLE OU QUI CRÉE DES OBLIGATIONS À VOTRE CHARGE.

Indemnisation

Vous vous engagez à défendre, à indemniser et à protéger complètement Zazzle et les dirigeants, administrateurs, employés, agents et concédants de licences de Zazzle contre l'ensemble des jugements, sentences arbitrales, pertes, engagements de responsabilité, coûts et dépenses, notamment les honoraires raisonnables d'avocat, les honoraires d'experts témoins et les frais judiciaires en liaison ou en rapport avec (a) le Contenu que vous soumettez, postez ou transmettez en utilisant le Site, (b) votre utilisation du Site, (c) votre connexion au Site, (d) votre violation du Contrat ou (e) votre violation de droits de tiers.

Interdiction de revente

Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales une quelconque partie du Site, sans avoir obtenu le consentement écrit explicite de Zazzle.

Résiliation

Vous convenez que Zazzle, à sa discrétion exclusive, peut résilier les présentes, y compris, sans toutefois s’y limiter, résilier votre compte ou désactiver votre mot de passe (ou une partie quelconque de celui-ci), ou mettre fin à vos droits d'utilisation du Site, et retirer et éliminer tout Contenu que vous pourriez avoir contribué au Site, à tout moment, pour une raison quelconque ou même sans raison.
Zazzle peut aussi, n'importe quand et à sa discrétion exclusive, cesser de fournir le Site, ou une partie de celui-ci, avec ou sans préavis. Vous reconnaissez que la résiliation de votre accès au Site en vertu d’une quelconque disposition de ce Contrat peut être effectuée sans préavis, et vous reconnaissez et convenez que Zazzle peut immédiatement désactiver ou supprimer votre compte ainsi que toute information et fichiers associés à votre compte et/ou empêcher tout accès futur à de tels fichiers du Site.
De plus, vous reconnaissez que Zazzle n'assumera aucune responsabilité vis-à-vis de vous ou d'un tiers pour cause de résiliation de votre droit d'accès au Site. Si vous avez des objections à de quelconques modalités des Conditions d'utilisation ou si vous cessez d'apprécier le Site pour quelque raison que ce soit, veuillez cesser immédiatement de l'utiliser et/ou résilier votre compte

La résiliation des présentes ne saurait affecter les obligations et droits respectifs (y compris, sans toutefois s’y limiter, les obligations de paiement) des parties survenant avant la date de résiliation.

Liens

Le Site peut fournir, ou des tiers peuvent fournir, des liens à d'autres sites Web ou ressources. Comme Zazzle ne contrôle pas de tels sites et ressources, vous convenez et acceptez que Zazzle n'est pas responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources, et qu'elle ne fait pas de promotion, et n'assume aucune responsabilité, pour le contenu, la publicité, les produits ou autres matériels figurant sur ces sites et ressources, ou étant disponibles par leur intermédiaire. Zazzle n’est pas responsable, directement ou indirectement, pour les pertes ou préjudices causés ou pouvant avoir été causés en liaison ou en rapport avec l'utilisation ou toute action sur la foi de tels contenus, marchandises ou services disponibles sur de tels sites ou ressources, ou par leur intermédiaire.

Réputation publique

Vous promettez et convenez que vous n'utiliserez pas de produits ou de timbres commandés sur le Site d'une manière qui serait dommageable pour la réputation publique de Zazzle ou pour celle de ses employés, administrateurs, actionnaires, concédants de licences ou partenaires de solutions. De plus, vous reconnaissez que si vous décidez de présenter de quelconques produits ou timbres commandés auprès de Zazzle dans un environnement public, y compris sur Internet, d'une façon désobligeante pour Zazzle, les administrateurs, employés, actionnaires ou partenaires de Zazzle ou le service des postes américain Zazzle se réserve le droit d'exiger la restitution immédiate du produit, et en outre de se servir de tous les recours et remèdes prévus par la loi.

Fixation des prix, expéditions et conditions de vente

Les prix des produits sont décrits sur le Site et sont incorporés à ces Conditions d'utilisation par cette référence. Tous les prix sont en dollars US. Les prix et les produits peuvent changer à la discrétion de Zazzle. Zazzle peut offrir des remises promotionnelles de temps à autre. Vous devez consentir aux termes de la promotion pour prétendre à la remise. Vous acceptez de ne pas utiliser plus d'une remise par article, sauf si une telle utilisation est permise expressément par Zazzle. Le titre et le risque de perte eu égard à tous les produits que vous aurez commandés vous seront transférés en liaison avec l’expédition de Zazzle au transporteur. Les achats sont sujets à l'application de la Politique d’expédition et de retour de Zazzle. Zazzle se réserve le droit d'annuler toute commande de produit qui pourrait violer les droits de propriété intellectuelle d'un tiers, et elle informera l'acheteur de l'annulation de la commande.

Rémunération

Si vous participez en tant que Vendeur ou Associé (selon les définitions de ces termes dans le Contrat de licence non exclusive), Zazzle versera des redevances accumulées conformément aux dispositions de la section suivante.

Les paiements pour des redevances, commissions de référence, primes pour ventes de grandes quantités et autres rémunérations vous étant dues (collectivement appelées ci-après les "Rémunérations") seront réglés dans les 45 jours suivant la fin du mois sous réserve des dispositions suivantes :

  • Zazzle maintiendra un relevé de vos rémunérations. Vous pourrez consulter votre relevé dans la section « Mon compte » de votre compte.
  • Zazzle paiera vos rémunérations conformément aux préférences que vous choisirez dans la section « Paramètres de paiement » de votre compte et met à disposition les options suivantes
    1. règlement dès que vous avez atteint le seuil de Redevance (tel que défini ci-dessous) fixé par Zazzle de temps à autre ; ou
    2. conservation de votre Rémunération sur votre compte jusqu’à ce que vous décidiez d’effectuer le règlement (après avoir atteint le seuil de Redevance fixé par Zazzle) ; ou
    3. conservation de votre Rémunération sur votre compte en vue d’effectuer un achat sur le Site.
  • Sur la page des « Paramètres de paiement », vous pouvez également choisir votre méthode de paiement (par exemple, par chèque ou via Paypal). Zazzle, à sa discrétion, peut changer les méthodes de paiement qui sont disponibles, et certaines méthodes de paiement pourraient ne pas être disponibles selon les soldes.
  • En ce qui concerne les commissions de référence, si les Produits qui ont généré une commission de référence sont retournés par le client, nous déduirons la commission de référence correspondante du paiement suivant. Si aucun paiement ultérieur ne doit être effectué, nous vous enverrons une facture pour la commission, laquelle devra être payée dès réception.
  • Les paiements qui sont effectués via Paypal seront majorés de 2,50 $ (frais administratifs) si la somme de votre rémunération n’atteint pas le Seuil de paiement.
  • Le Seuil de paiement s’élève à 100 $ pour les paiements par chèque et à 50 $ pour les paiements via Paypal. Le Seuil de paiement est sujet à des modifications à tout moment ou de temps à autre, à notre seule discrétion. Toute modification du Seuil de paiement vous sera notifiée.
  • Vous pouvez demander le règlement de vos rémunérations même si vous n’avez pas atteint le Seuil de paiement, sous réserve des frais administratifs suivants : 5,00 $ pour tout chèque de moins de 100 $ ; ou 2,50 $ pour toute transaction par PayPal de moins de 50 $. Le règlement sera effectué dans les 45 jours (collectivement, les « Frais administratifs »).
  • Si Zazzle vous doit une rémunération au 30 juin de chaque année, Zazzle pourra vous envoyer le paiement correspondant à une telle rémunération (en général le 15 août, ou aux environs de cette date, pour la période de 12 mois terminée le 30 juin), même si vous n’avez pas atteint le Seuil de paiement ou si vous avez choisi l’option de conservation de votre rémunération. De tels paiements annuels seront majorés des Frais administratifs susmentionnés. Si votre rémunération est inférieure aux Frais administratifs applicables, vous ne recevrez pas de paiement.
  • Zazzle retiendra les taxes des paiements internationaux qui sont dues si les vendeurs ne nous fournissent pas la documentation pertinente, comme par exemple le formulaire W8-BEN.
  • Si un chèque envoyé à l’adresse indiquée comme étant celle du bénéficiaire sur votre compte est renvoyé à l’expéditeur parce qu’il ne peut pas être remis au destinataire, Zazzle pourra suspendre tous autres paiements jusqu’à ce que vous ayez corrigé ou mis à jour votre adresse.

Descriptions de produits

Zazzle fournit tous les efforts possibles pour assurer la satisfaction de l’utilisateur. Cependant, il existe de nombreux vendeurs sur le Site et Zazzle n’est pas en mesure de vérifier l’exactitude de leurs Descriptions de produits. Zazzle ne formule aucune garantie quant à l’exactitude, l’exhaustivité, la fiabilité, l’actualité ou l’absence d’erreur des descriptions de produits ou de tout autre contenu du Site. Si un produit proposé par Zazzle ne correspond pas à la description, le seul recours dont vous disposez est de le retourner conformément à la Politique d’expédition et de retour de Zazzle.

Si un Vendeur affirme avoir un lien quelconque avec des œuvres de bienfaisance ou que le produit d’une vente sera reversé totalement ou partiellement à une œuvre de bienfaisance, veuillez vérifier une telle affirmation. Zazzle ne vérifie pas de telles affirmations avant qu’elles ne soient faites sur le Site.

Zazzle est fortement engagée dans une démarche visant à s’impliquer auprès de la communauté et soutient vivement les efforts effectués en ce sens. Nous participons à plusieurs événements et œuvres de bienfaisance, et nous approuverons les initiatives d’une telle nature sur notre Site.

Nouveaux programmes

Zazzle lancera simultanément de nouvelles conditions générales qui régiront les nouveaux programmes et les nouveaux produits. Vous acceptez d’être soumis à de telles conditions générales dans la mesure où vous participez à de tels nouveaux programmes ou utilisez de tels nouveaux produits.

Restrictions basées sur l’âge et la situation géographique

Vous devez avoir au moins 13 ans pour utiliser ce Site. Veuillez nous contacter en cas de préoccupation ou de question concernant cette restriction.

Accès international

Ce Site est accessible à partir de pays autres que les États-Unis. Ce Site peut contenir des produits ou des références à des produits qui ne sont pas disponibles en dehors des États-Unis. De telles références ne sauraient impliquer que ces produits seront mis à disposition en dehors des États-Unis. Si vous consultez ou utilisez le Site en dehors des États-Unis, il vous incombe de respecter la législation et les réglementations locales.
Vous convenez que Zazzle peut traduire, aussi précisément que raisonnablement possible, les textes et les informations que vous fournissez dans d’autres langues pour les utiliser dans nos domaines à l’étranger. Nous ne garantissons pas l’exactitude de telles traductions.

Correction des erreurs et inexactitudes

Les renseignements et les listes de produits figurant sur ce Site peuvent contenir des fautes de frappe ou des inexactitudes, et il se peut qu'elles ne soient pas complètes ou à jour. Nous nous réservons donc le droit de corriger toutes erreurs, inexactitudes ou omissions, et de changer ou mettre à jour des renseignements à tout moment sans préavis (même après votre passation de commande). Veuillez noter que de telles erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent porter sur la description, le prix ou la disponibilité de produits. Nous nous réservons aussi le droit de limiter ou de restreindre les quantités de produits (même après votre passation de commandes) pour quelque raison que ce soit, notamment, sans limitation, si le produit contrevient à une quelconque modalité de ces Conditions d'utilisation.

Modifications, commentaires et soumissions

Sauf disposition contraire prévue aux présentes ou dans le Site, tout ce que vous soumettez ou publiez sur le Site et/ou nous fournissez, y compris, sans toutefois s’y limiter, des photos, vidéos, idées, savoir-faire, techniques, questions, modifications, commentaires et suggestions (collectivement, « Soumissions ») est et sera considéré comme non confidentiel et non exclusif. Pour les Soumissions qui sont protégées par des droits de propriété intellectuelle, vous accordez à Zazzle, pendant la durée de la protection juridique de tels droits de propriété intellectuelle, un droit irrévocable et cessible, libre de redevance, dans le monde entier, et le droit d’octroyer une sous-licence en liaison avec un tel droit, de :

  • utiliser les Soumissions ;
  • copier de telles Soumissions de quelques manières connues ou inconnues que ce soit, notamment, sans toutefois s’y limiter, sur papier, sous forme électronique, magnétique, optique ou numérique, comme des disquettes particulières, des R.A.M., R.O.M., CD, DVD, disques durs, bandes, etc.
  • exécuter, afficher et publier de telles Soumissions sur le Site de Zazzle et sur toutes les publications affiliées de Zazzle (soit sous la forme soumise ou sous la forme d’une œuvre dérivée ou adaptée, que ce soit en liaison ou non avec d’autres œuvres du même genre, similaires ou différentes, dans leur intégralité ou sous forme d’extraits), et par quelques moyens que ce soit de diffusion connus ou inconnus, et par tous autres moyens de diffusion, que ce soit par satellite ou par câble, et par transmission électronique, en particulier sur Internet ;
  • distribuer, transmettre, adapter, créer des œuvres dérivées à partir de telles Soumissions de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit ;
  • traduire, modifier, désosser, démonter ou décompiler de telles Soumissions.
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Broderie Zazzle

Si vous utilisez le service de broderie de Zazzle, votre utilisation de ce Site est également sujette aux modalités énoncées dans la présente Section.
Vous vous engagez à observer les restrictions ci-dessous pour acheter des articles par l’intermédiaire du service de broderie de Zazzle ou pour créer des produits publics au moyen de ce service afin de les vendre sur le marché de Zazzle.
Si vous voulez que votre Contenu soit brodé sur un produit et vous ne voulez pas télécharger le fichier de couture sur ce Site, Zazzle calculera le prix de la conversion de votre Contenu en un fichier de couture et vous informera de ce prix. Pour le prix indiqué, vous pourrez alors commander le fichier de couture et créer un produit avec le fichier de couture. Si vous créez un produit brodé public aux fins de sa vente sur le marché, ce produit sera publié sur le Site lorsque le fichier de couture sera terminé (habituellement de 24 à 48 heures plus tard, mais le délai peut parfois être plus long). La conversion de votre Contenu en un fichier de couture est sujette au versement d'un montant forfaitaire unique ; vous devrez toutefois payer un montant de conversion additionnel si vous voulez redimensionner le fichier.

Résolution des litiges et décharge de responsabilité

Les présentes conditions générales ainsi que votre relation avec Zazzle seront régies par le droit applicable en France et seront interprétées conformément à celui-ci. Tout litige lié de quelque manière que ce soit à votre visite sur le Site ou aux produits que vous achetez par son intermédiaire sera soumis aux tribunaux français.

Notre communauté

Notre communauté constitue l’élément le plus important de Zazzle. Tous les membres inscrits font partie de notre communauté et nous apprécions chacun d’eux. Zazzle a instauré de multiples manières permettant aux membres d’interagir sur le Site, y compris, sans toutefois s’y limiter, les forums, notre blog et autres espaces médiatiques sociaux. Veuillez garder à l’esprit que comme il s’agit de lieux d’échanges publics, vous devez faire preuve de bon sens lorsque vous partagez des informations personnelles. Le rôle de Zazzle est d’encourager les discussions ouvertes et de soutenir notre communauté en utilisant des communications constructives. Nous avons établi plusieurs règles générales pour régir la conduite de la communauté, et certains espaces prévoient des règles supplémentaires.

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  • Tout comportement agressif, insultant, intimidant ou abusif vis-à-vis d’autres membres est inacceptable.
  • Les espaces de la communauté ne doivent pas être le théâtre de manifestations de griefs personnels entre les uns et les autres.
  • Aucune transaction et/ou aucun feed-back spécifique ne doit être discuté dans les espaces publics de la communauté. Si vous avez besoin d’aide en la matière, contactez plutôt Zazzle en privé.
  • Ne publiez pas les informations privées d’une autre personne sans son consentement explicite (par exemple : courriel, conversations, lettres, numéros de téléphone, adresses ou noms de famille).

Toute violation des politiques de la communauté pourra entraîner la suspension ou l’annulation de certains privilèges, y compris la clôture du compte.

Généralités

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