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Modalités du Programme de primes proportionnelles au chiffre d'affaires

Politiques

1. Conditions contractuelles d’utilisation (le « Contrat »)
2. Protection des renseignements personnels
3. Contrat de licence non exclusive
4. Modalités du Programme de primes proportionnelles au chiffre d'affaires
5. Contrat de participation au Programme des associés
6. Conditions d’expédition et de retour

Pour reconnaître les Vendeurs et Associés qui contribuent au succès de Zazzle, nous proposons le programme de primes proportionnelles au chiffre d'affaires suivant.

Les modalités suivantes de ce contrat (le « Contrat ») s'appliquent si vous créez des produits en vue de vente au public sur les sites Web possédés ou exploités, directement ou indirectement, par Zazzle Inc. et/ou si vous participez au Programme des Associés de Zazzle.

Zazzle vous paiera chaque mois une prime (la « Prime ») basée sur les ventes suivantes :

1. Une vente au public d'un produit incorporant votre (vos) Conception(s) graphique(s) non sujette(s) au paiement d'une commission à un tiers ayant référé le client ; OU
2. Une vente d'un produit pour lequel vous devez recevoir une commission pour avoir référé un client.

La Prime sera calculée en pourcentage des Ventes de base comme suit :

1. 7 % des Ventes de base pour les Ventes de base de 100 £ à 999,99 £ pendant le mois applicable ; plus
2. 12 % des Ventes de base pour les Ventes de base de 1 000 £ à 4 999,99 £ pendant le mois applicable ; plus
3. 17 % des Ventes de base pour les Ventes de base de 5 000 £ et plus pendant le mois applicable.

« Ventes de base » signifie le prix d'achat reçu du client moins le Montant de la marge ; les montants facturés pour le transport, la manutention, l'emballage, les assurances et la taxe de vente et taxes assimilées ; les remboursements, crédits et contrepassations ; et la valeur nominale des timbres (si le revenu porte sur des Timbres personnalisés de Zazzle). Le « Montant de la marge » signifie le prix d'achat multiplié par soit le Pourcentage de redevance (tel que ce terme est défini dans le Contrat de licence non exclusive) applicable à la vente du produit, soit 10 % en cas de vente d'un produit privé.

Les primes seront payées conformément à la section « Modalités de paiement » de votre compte MyZazzle.

Ce programme ne s'adresse pas aux filiales participant au Programme de filiales Zazzle/Performics ou aux partenaires commerciaux de Zazzle qui ont des contrats séparés concernant les paiements de redevances ou les partages de revenus en fonction des ventes de produits de Zazzle.

Conditions contractuelles d'utilisation. Le présent Contrat s'ajoute aux Conditions contractuelles d'utilisation de Zazzle, qui y sont incorporées par cette référence.